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Mane - Conseil Communautaire jeudi 18 novembre à 20h30 en présentiel

PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE
JEUDI 18 NOVEMBRE 2021 à 20h30
En présentiel à l’Hôtel communautaire à Mane

À l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :
1. Désignation d’un. e secrétaire de séance,
2. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 21 octobre 2021,
3. Intervention de Mme BONNAL et Mme CASSING de la MFR,
4. Appel à Manifestation d’intérêt de la Région pour un GIP Santé,
5. Ressources Humaines :
► Protocole du temps de travail,
► Protocole du télétravail,
► Charte informatique,
► Autorisations d’absences,
► Prestations d’action sociale,
6. Syndicat mixte de Bonnefont,
7. Décisions modificatives :
► Budget annexe de la ZA de Montsaunès,
► Budget annexe du transport à la demande,
► Budget annexe du SAAD,
► Budget annexe du SSIAD,
► Budget principal,
8. Reversements entre budgets :
► Refacturations entre budgets,
► Subvention au budget annexe TAD,

9. Assujettissement à la TVA de la ZA du Cap d’Arbon,
10. Compétence périscolaire – création de postes,
11. SAAD et SSIAD – ajustement des temps de travail et du tableau des emplois,
12. Dégâts d’orage,
13. Modification des statuts du SICASMIR,
14. Questions diverses.

Tag(s) : #3CGS, #Comminges, #Haute-Garonne
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