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  • Le conseil communautaire se déroule en présenciel
    Le conseil communautaire se déroule en présenciel
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Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Cagrire-Garonne-Salat se déroulera, en présentiel, à l’hôtel communautaire à Mane, le jeudi 18 novembre, à 20h30. À l’ordre du jour sont notamment inscrits les points suivants : Intervention de Mme Bonnal et Mme Cassing de la MFR - 4. Appel à Manifestation d’intérêt de la Région pour un GIP Santé - 5. Ressources Humaines : Protocole du temps de travail, Protocole du télétravail, Charte informatique, Autorisations d’absences, Prestations d’action sociale 6. Syndicat mixte de Bonnefont - 7. Décisions modificatives : Budget annexe de la ZA de Montsaunès, Budget annexe du transport à la demande, Budget annexe du SAAD (aide à la personne), Budget annexe du SSIAD (soins infirmiers), Budget principal - 8. Reversements entre budgets : Refacturations entre budgets, Subvention au budget annexe TAD - 9. Assujettissement à la TVA de la ZA du Cap d’Arbon - 10. Compétence périscolaire – création de postes - 11. SAAD et SSIAD – ajustement des temps de travail et du tableau des emplois - 12. Dégâts d’orage - 13. Modification des statuts du SICASMIR.

Tag(s) : #3CGS, #Comminges, #Haute-Garonne
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