Mane - Conseil Communautaire cagire Garonne Salat du 22 janvier - Ordre du jour

MERCREDI 22 janvier 2020 à 20h30

au siège de la Communauté de communes à MANE

A l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance,

2. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 12 décembre 2019,

3. Présentation de la SPA de Saint-Gaudens,

4. Finances :

1. Demande de subvention à la Région pour la salle capitulaire de Bonnefont (régularisation du changement de bénéficiaire de la subvention suite à fusion),

2. Autorisation donnée au président d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget,

3. Attribution d’un acompte sur subvention à des associations :

• Office de tourisme Cagire Garonne Salat,

• APEAI,

• Les tout petits,

5. Ressources Humaines :

a.     Décision modificative de la délibération n° 2018-04-23 portant mise en place du RIFSEEP,

b.    Décision modificative de la délibération n° 2018-03-03 portant mise en place d’astreintes,

c.     Enfance-jeunesse :

• créations de postes en contrat d’engagement éducatif,

• créations de postes d’adjoints d’animations (pérennisation des postes),

d.    Service SAAD : créations de postes (pérennisation des postes et revalorisations du nombre d’heures),

e.     Action sociale : création d’un poste de directrice/eur des services à la personne,

6. Développement économique :

a.     Bourg centre Aspet,

b.    Signature d’une convention avec la SPL Haute-Garonne développement,

7.    Action sociale : signature d’une convention avec la CAF pour l’installation d’un point CAF au siège,

8.    Questions diverses,