Cagire Garonne Salat - Conseil Communautaire le 25 mars

JEUDI 25 MARS 2021 à 20h30

En visio-conférence 

A l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :

1. Désignation d’un.e secrétaire de séance,

2. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 25 février 2021,

3. Approbation des comptes de gestion 2020 : du budget principal, du budget annexe service de soins infirmiers à domicile, du budget annexe service d’aide et d’accompagnement à domicile, du budget annexe transport à la demande, du budget annexe zone d’activité du Cap d’Arbon, du budget annexe zone d’activité Montsaunès / Saint-Martory,

4. Approbation des comptes administratifs 2020 : du budget principal, du budget annexe service de soins infirmiers à domicile, du budget annexe service d’aide et d’accompagnement à domicile, du budget annexe transport à la demande, du budget annexe zone d’activité du Cap d’Arbon, du budget annexe zone d’activité Montsaunès / Saint-Martory,

5. Affectation des résultats au budget primitif principal 2021,

6. Attributions de compensation 2021 – correction de la délibération du 21 janvier 2021,

7. ZA de Montsaunès – Saint-Martory : demande de subvention LEADER,

8. ZA de Montsaunès – Saint-Martory : ajustement du cahier des charges de cession,

9. Petites Villes de Demain – convention d’adhésion,

10. Compétence MOBILITE et loi LOM,

11. Ressources Humaines – Gratification des stagiaires,

12. Ressources Humaines – création de postes de saisonniers et d’accroissement temporaire d’activité, pour les services techniques, pour le SAAD et le SSIAD, pour la piscine d’Aspet, pour la maison médicale de Salies,

13. Ressources Humaines – création de contrats aidés,

14. Questions diverses.