Salies-du-Salat - Conseil municipal du 6 juin 2026

CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

Séance du Samedi 6 Juin 2026 à 18 heures 30 Salle du Conseil Municipal

• APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA DERNIÈRE SÉANCE

• INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – ÉLECTION EXÉCUTIF (5.1)

1. Désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs du 27 Septembre 2026

• FONCTION PUBLIQUE - DÉLIBÉRATIONS RELATIVES AUX TITULAIRES ET STAGIAIRES (4.1.3)

2. Mise en place des horaires d’été des services communaux

• FONCTION PUBLIQUE - DÉLIBÉRATIONS ET ACTES À CARACTÈRE RÉGLEMENTAIRE CONCERNANT LES INSTANCES PARITAIRES (4.4.1)

3. Présentation du débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaire des agents et prise d’acte

• FINANCES LOCALES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES (7.1)

4. Vote des subventions aux associations dans le cadre du budget principal 2026

5. Mise à jour de la tarification des soins à la carte de l’établissement thermal

6. Mise à jour de la redevance relative au prêt de la benne à déchets verts

7. Mise à jour de la redevance relative au prêt de la balayeuse

8. Mise à jour des conditions d’utilisation et des tarifs de la salle socioculturelle et de la salle Jacques Pavan

9. Mise à jour du règlement intérieur et des tarifs de la cantine scolaire

• QUESTIONS DIVERSES